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Règlement de l'établissement

A Paul Claudel-d’Hulst notre ambition est de former toute la personne et de viser l’exigence dans tous les domaines. Notre but est de faire naître chez nos élèves l’autonomie, l’épanouissement de la personne et voir croître par conséquent leur liberté. Le règlement des élèves ne peut prétendre à l’exhaustivité et de ce fait il peut être complété à tout moment par un membre de la direction et toute personne ayant une délégation d’autorité. Il est pour les élèves la référence incontournable de tout ce qui se vit au collège et au lycée et, en ce sens, nul ne peut l’ignorer.

La finalité d’un règlement intérieur est bien celle de délimiter la frontière entre ce qui est possible et ce qui ne l’est pas.

Ce règlement s’applique à toutes les activités organisées par l’établissement, y compris à l’extérieur (sortie, voyage, stage…). Tous les adultes de l’établissement s’engagent par conséquent à donner l’exemple de sa bonne application en faisant eux-mêmes respecter les exigences qui y sont formulées.

I.         Assiduité et ponctualité

1)            L’assiduité est une obligation fondamentale de tout élève. L’obligation d’assiduité « consiste pour les élèves à se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement. Elle s’impose pour les enseignements obligatoires et les enseignements facultatifs, dès lors que les élèves sont inscrits à ces derniers ». (art. 5 du décret du 30-08-1985 modifié).

2)               Heures d’arrivée des élèves :

-              Sonneries à 7h55, 8h25, 13h25 ou 13h55 pour le collège.

-              Début des cours à 8h, 8h30, 13h30 ou 14h00 pour le collège et le lycée. Les lycéens doivent être rentrés dans l’établissement au plus tard à la sonnerie. Les collégiens à la première sonnerie. Ils se dirigent alors vers leurs casiers. Néanmoins, à l’exception des cours commençant à 8h ou à 13h30, les portes sont ouvertes 15 minutes avant le début des cours. A ce moment-là, plus aucun élève ne doit stationner devant l’établissement (plan vigipirate).

-              A la sonnerie de début des cours pour le collège, les élèves se mettent en rang dans la cour ; pour le lycée les élèves montent dans les classes.

-             Les élèves retardataires doivent se présenter à l’accueil munis de leur carnet de liaison. Le retard est enregistré et un SMS est automatiquement envoyé aux parents. L’élève ne pourra rentrer en cours qu’à l’heure suivante.

-              A partir de trois retards sauf justificatif RATP ou SNCF, le collégien aura une retenue d’une heure en 6°, 5° et 4°, de deux heures en 3°et le lycée une retenue de trois heures un samedi matin (à l’hôtel de Narbonne-Pelet pour tous les élèves) et un avertissement de ponctualité.

-              En cas d’absences injustifiées, un avertissement pourra également être prononcé.

3)            Le professeur fait l’appel au début de chaque cours. Retards et absences sont consignés.

4)            Tout élève manquant un cours sans justificatif recevra un avertissement de comportement.

5)            En cas d’absence de l’élève, les parents sont tenus de téléphoner le jour-même à l’établissement entre 8h et 9h pour informer du motif de l’absence et doivent fournir un justificatif écrit au retour de l’élève : coupon du carnet de liaison et tout autre justificatif indispensable (document administratif, certificat médical, etc.). L’appel téléphonique n’a pas valeur de justificatif.

Les rendez-vous médicaux sont à prendre en dehors du temps scolaire.

Après une maladie contagieuse, un certificat médical autorisant la reprise des cours pourra être requis.

6)   Il est prévu une récréation de quinze minutes le matin et l’après-midi. En-dehors de ces interruptions, les élèves ne doivent pas circuler dans les couloirs, sauf en cas de déplacement vers une salle spécifique, qui doit se dérouler rapidement et dans le calme.

7)   L’élève ne doit jamais quitter l’établissement pendant ses horaires habituels de présence sans autorisation de la direction ou du responsable de niveau, à l’exclusion de toute autre personne. Toute désobéissance à cette règle entraînera un avertissement.

8)    L’élève doit toujours être en mesure de présenter sa carte d’identité scolaire aux heures de sorties, qu’elles soient habituelles ou exceptionnelles.

9)    Au collège, en cas d’absence programmée d’un professeur un aménagement horaire est prévu et l’élève peut être autorisé à rentrer chez lui en fin de demi-journée, à la condition que l’information concernant cette absence ait été signée par les parents. Si la demande d’autorisation n’est pas signée, l’élève restera au collège. Les élèves externes peuvent sortir à 11h35 le matin ou à 15h50 l’après-midi, et les demi-pensionnaires à 15h50 à condition que les parents aient signé l’autorisation de sortie annuelle figurant au dos du carnet de liaison. Dans le cas contraire l’élève restera au collège.

Au lycée, en cas d’absence d’un professeur un aménagement horaire est prévu. Les parents signent en début d’année une décharge concernant les aménagements horaires rendus nécessaires.

10)   Pour le collège, tout élève inscrit à la demi-pension doit prendre son repas à la cantine. Aucune dérogation ne sera accordée. En cas de suppression de cours l’après-midi, les élèves demi-pensionnaires seront libérés après le repas.

En seconde, tout élève inscrit à la demi-pension déjeunera au lycée Saint Thomas d’Aquin ou bien à la cafétéria du Lycée. Aucune dérogation ne sera accordée.

11)    Aux heures de sortie chacun doit quitter l’établissement et libérer les abords sans s’y faire remarquer. Tout regroupement et mauvaise tenue aux abords de l’établissement pourront être sanctionnés.

12)     Les départs anticipés et les retours tardifs pour des vacances scolaires ne sont pas admis. Tout élève passant outre cette règle sera sévèrement sanctionné.

13)     En fin d’année scolaire, la poursuite de la scolarité dans un établissement étranger ne peut se faire qu’avec un accord préalable de la direction et sur présentation d’un justificatif.

14)     L’EPS est une discipline d’enseignement obligatoire et seul un certificat médical peut justifier d’une inaptitude partielle ou totale. Dans le cas où un élève ne peut pas pratiquer une activité, il est tout de même tenu d’assister au cours, sauf s’il ne peut pas se déplacer, auquel cas il restera dans l’établissement. Un règlement spécifique à l’EPS pourra être remis aux élèves en début d’année.

II.      Tenue, comportement, respect des lieux

A.     PRESENTATION ET TENUE VESTIMENTAIRE

Les élèves veilleront à saluer les personnes qu’ils rencontrent avec courtoisie et politesse. Pour les aider à mieux se présenter, les élèves devront adopter une attitude respectueuse d’eux-mêmes et des autres. Ils doivent donc adapter leur vêtement en fonction du contexte : netteté et sobriété sont les maîtres- mots de la tenue scolaire.

Les élèves sont tête nue dans l’établissement, hormis en cas d’intempéries. Ils sont invités à avoir une tenue qui ne choque ni la décence ni le bon goût. La tenue doit être propre et non excentrique : « piercing », jeans déchirés et/ou effilés, pantalons « baggies » sont interdits ainsi que toutes les tenues de sport en dehors du cours d’EPS (jogging, short, basket, etc.). La tenue ne devra pas arborer de marques ostensibles.

 

Pour les garçons :

Les garçons doivent porter une chemise ou un polo qui aide les élèves à adopter une tenue de ville.

Nous n’acceptons pas les tee-shirts.

La coupe de cheveux doit être courte et sans fantaisie, la barbe rasée.

Pour les filles :

Les filles ne pourront porter de hauts décolletés, à bretelles fines ou trop courts.

Aucun maquillage n’est autorisé au collège. Au lycée, il devra rester discret.

 

                                                             

Au collège et au lycée, le port d’une tenue de circonstance – costume ou blazer, chemise pour les garçons et jupe, robe de longueur décente, pantalon/veste pour les filles sera demandé lors des événements spécifiques (messes, conférences, oraux d’entraînement et toute autre occasion). Les élèves seront avertis par une circulaire.

B.      RESPECT DES PERSONNES

  1. Tout adulte de l’établissement a autorité sur les élèves. Les élèves sont respectueux des personnes qui travaillent dans l’établissement : professeurs, membres du personnel éducatif et administratif, de surveillance et de service. Le vouvoiement est donc de rigueur.

 

2. Les règles élémentaires de savoir-vivre et de politesse doivent être respectées. Le langage grossier, la brutalité et toute autre forme d’agressivité ne sont pas admissibles. Les débordements affectifs ne sont pas tolérés. La plus grande loyauté s’impose dans la vie collective. Toute attitude pouvant paraître injurieuse, discriminatoire ou infamante est inadmissible et sera sévèrement sanctionnée, y compris si elle se manifeste à travers les réseaux sociaux.

3. Toute conduite présentant des risques sera sanctionnée.

4. En cas d’accident survenu pendant le temps scolaire à un élève dont les parents n’ont pu être joints aussitôt, l’établissement prendra la responsabilité de le faire évacuer vers un centre hospitalier.

5. Le service médical doit être informé de tout traitement particulier devant être administré à l’élève pendant la journée scolaire. La famille remettra à l’infirmière les médicaments nécessaires, avec copie de l’ordonnance.

C.      RESPECT DES BIENS

L’élève respecte l’environnement dans lequel il se trouve, ainsi que tout le matériel mis à sa disposition.

  1. Il est responsable de son matériel scolaire, de ses affaires personnelles. Il doit veiller à les mettre en sécurité et les ranger dans son sac ou dans son casier au collège lorsqu’il ne les utilise pas. La direction ne peut être tenue pour responsable des négligences à cet égard.

 

2)     Il est obligatoire de :

-    connaître et respecter toutes les consignes de sécurité pour toute activité (évacuation, escaliers, travaux pratiques au laboratoire, EPS, CDI, sorties, voyages, etc.). Dans les salles les consignes d’évacuation sont affichées. Elles doivent être considérées comme partie intégrante du règlement intérieur ;

-     descendre dans la cour aux récréations et rester dans les classes durant les intercours ;

-     respecter les propriétés voisines en libérant rapidement les abords de l’établissement et en évitant tout trouble de voisinage à l’intérieur comme à l’extérieur de l’établissement ;

-     marquer au nom de l’élève tout instrument de travail et vêtement susceptibles d’être laissés dans les parties communes ;

3)     Il est interdit de :

-     manger ou boire pendant les cours et dans les bâtiments en dehors des locaux réservés à la restauration ;

-     mâcher du chewing-gum ;

-     fumer aux abords et dans l’enceinte de l’établissement (loi Evin du 10/01/1991 décret du 16/11/2006). Tout élève qui se mettrait hors la loi pourrait être exclu de l’établissement ;

-     détériorer les bâtiments, le mobilier et le matériel scolaire. En cas de détérioration les frais de remise en état ou de réparation du matériel seront à la charge de la famille de l’élève coupable ;

-     laisser argent ou objets de valeur dans les vestiaires et dans les salles de classe. La direction ne peut être tenue pour responsable en cas de perte ou de vol ;

-     vendre, échanger ou « emprunter » quoi que ce soit, sauf autorisation expresse de la direction. Le vol sera très sévèrement sanctionné et pourra entraîner une exclusion ;

-     introduire dans l’établissement des objets ou produits dangereux ou illicites, ainsi que tout objet non scolaire pouvant perturber les cours. La direction se réserve le droit de demander aux élèves de présenter le contenu de leur sac à l’entrée et au sein de l’établissement ;

-     utiliser dans l’enceinte de l’établissement tout matériel personnel, téléphone, vidéo, photos, objets connectés, etc. Tout objet de ce type sera confisqué et remis en main propre à l’élève dans un délai de deux semaines. Une exclusion pourra être prononcée en cas de récidive ;

-     introduire dans les lieux des personnes extérieures à l’établissement ;

-     garer tout moyen de locomotion le long de la façade, contre les barrières ou à l’intérieur de l’établissement ;

III.     Accomplissement du travail scolaire

1)      « Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés par les enseignants, respecter le contenu des programmes et se soumettre aux modalités de contrôle qui leur sont imposées. » (article 3.5. du décret du 30-08-1985 modifié). Ils doivent apporter leurs manuels scolaires ainsi que le matériel nécessaire.

2)      Un règlement spécifique des DS sera remis aux élèves en début d’année et devra être signé par ceux-ci et leur famille.

3)       Absence aux D.S. : tout élève absent à un DS devra l’effectuer un samedi matin ou selon des modalités définies par le professeur et le responsable de niveau.

4)        Un élève pris en flagrant délit de fraude, ou tentative de fraude, aura un zéro au travail concerné doublé d’un avertissement de comportement. Une journée d’exclusion pourra être prononcée. Toute récidive peut entraîner la mise en place d’un conseil de discipline.

Il convient d’appeler fraude ou tentative de fraude :

Pendant les contrôles :

la tentative de communication orale ou écrite, la consultation d’un document ou d’un instrument non autorisé.

Pour le travail non exécuté en classe :

le plagiat d’une autre copie ou d’un document (annales corrigées, document Internet), les notes manuscrites sur le manuel scolaire

5)       La gravité et les conséquences d’un oubli sont laissées à l’appréciation du professeur. Le CDI est un lieu réservé à la recherche documentaire, à la lecture, à l’étude. Les horaires d’ouverture et les règles sont affichés. Ces règles doivent être scrupuleusement respectées, faute de quoi l’élève s’expose à une exclusion à durée indéterminée (emprunts de livres, accès à Internet, utilisation de l’imprimante, etc.).

6) La direction peut décider d’imposer l’étude du soir à un élève qui ne se met pas au travail.

IV.     Sanctions

La vie de l’établissement est fondée sur un ensemble de règles établies entre les membres de la communauté éducative, connues de tous et librement acceptées dans le cadre du présent règlement. Les défaillances des élèves peuvent être, dans la plupart des cas réglées par un dialogue direct avec les responsables. Cependant, le non-respect des règles justifie la mise en place de sanctions appropriées.

1)          Echelle des sanctions

Les sanctions graduées en fonction de la faute et des récidives sont les suivantes :

-     Exclusion du cours :

Elle peut être prononcée par un enseignant, mais uniquement à titre exceptionnel. L’élève exclu devra être accompagné par un des délégués de classe muni du motif de renvoi, jusqu’au bureau du responsable de niveau. En cas d’absence de ce dernier, d’un adulte délégué. Le professeur concerné fera un rapport aux responsables et une sanction sera décidée.

-     Retenues :

Elles peuvent être accompagnées d’un travail à accomplir ou d’un travail d’intérêt général. Elles sont effectuées en semaine ou le samedi matin. Elles sanctionnent :

•    une insuffisance de travail,

•    des retards répétés,

•    une exclusion de cours,

•    une ou des absence(s) non justifiée(s),

•    des problèmes de comportement,

•    tout autre motif laissé à l’appréciation de l’équipe éducative.

-     Avertissements : ils sont décidés en accord avec la direction et font l’objet d’une communication écrite aux parents. Ils sanctionnent les fautes graves ou répétées. Des avertissements répétés dans l’année peuvent conduire à une exclusion et peuvent invalider toute demande de réinscription de l’élève. Ils peuvent également remettre en question la participation d’un élève à une sortie ou un voyage scolaire.

-     Exclusions :

•    en fonction de la gravité de la faute une exclusion provisoire peut être directement prononcée par le chef d’établissement.

•    l’exclusion définitive est exceptionnelle et peut être décidée par le chef d’établissement à l’issue ou non d’un conseil de discipline, en cas de faute lourde.

2)         Le conseil d’éducation

Une commission d’éducation présidée par le chef d’établissement ou les responsables de niveau se réunit en cas de nécessité.

Elle a pour but de faciliter le dialogue avec l’élève et sa famille, permettant ainsi l’adoption d’une mesure éducative personnalisée.

3)          Le conseil de discipline

Il se réunit sous la présidence et à l’initiative du chef d’établissement, ou de son adjoint :

•    dans les cas prévus par le présent règlement,

•    en cas de faute grave,

•    à la demande du conseil de classe.

Le chef d’établissement peut alors décider de mesures d’exclusion temporaire ou définitive.

V.      Dialogue famille – établissement

1)           Le carnet de liaison

Il est remis à chaque élève un carnet de liaison en début d’année. C’est un outil de communication essentiel et il est indispensable que les parents le consultent très régulièrement. Chaque carnet doit être revêtu d’une photo de l’élève et de l’emploi du temps.

Le carnet de liaison doit avoir été signé par chacun des deux parents, ou responsables légaux, en début d’année.

L’élève doit toujours l’avoir avec lui aux heures de sortie.

En cas de perte, il pourra être renouvelé sur demande écrite des parents.

2)            Le Conseils de classe

Les conseils de classe réunissent l’équipe pédagogique une fois par trimestre. Les élèves délégués, élus par la classe à la majorité des voix, participent à la partie générale du conseil aux deux premiers trimestres. Les parents correspondants sont également présents aux conseils de classe dans son intégralité. Ils sortent lorsque le cas de leur enfant est évoqué.

En fin d’année le conseil de classe émet un avis d’orientation en présence du chef d’établissement ou de son représentant. Celui-ci peut alors prendre une décision d’orientation.

Des mentions particulières peuvent être attribuées par le conseil de classe :

-        les félicitations récompensent un très bon élève ;

-        les compliments récompensent un élève qui donne toute satisfaction ;

-        les encouragements récompensent des efforts réguliers et soutenus, sans lien avec une moyenne chiffrée (absence de cette mention en cycle terminal) ;

-        le conseil de classe peut également décider de sanctions à l’égard d’un élève (avertissement de travail ou de comportement général), lui imposer l’étude ou susciter un conseil de discipline.

3)           Les représentants d’élèves et de parents

-     Les élèves délégués sont élus par leurs pairs pour être porte-parole de la classe auprès de l’équipe éducative et pédagogique. Ils assistent à la partie générale du conseil de classe, et éventuellement au conseil de discipline. Ils peuvent être force de propositions et initier des projets avec l’accord des responsables.

Si un élève délégué donnait la preuve durable de son irresponsabilité, il pourrait être relevé de ses fonctions par la direction au bénéfice de son suppléant.

  • Les parents correspondants sont élus par les parents de la classe.

Ils assistent aux conseils de classe, et peuvent aussi être présents au conseil de discipline.

Ils permettent d’établir un lien entre les équipes éducatives et les parents d’élèves pour des questions d’ordre général.