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Règlement du Lycée

I. Assiduité et ponctualité

  1. L’assiduité est une obligation fondamentale de tout élève. L’obligation d’assiduité « consiste pour les élèves à se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement. Elle s’impose pour les enseignements obligatoires et les enseignements facultatifs, dès lors que les élèves sont inscrits à ces derniers ». (art. 5 du décret du 30-08-1985 modifié).
     
  2. Heures d’arrivée des élèves :
    • Sonneries à 7h55, 8h25, 13h25 ou 13h55.
    • Début des cours à 8h, 8h30, 13h30 ou 14h. Les élèves doivent être rentrés dans l’établissement au plus tard à la première sonnerie. Néanmoins, à l’exception des cours commençant à 8h ou à 13h30, les portes sont ouvertes 15 mn avant le début des cours. A ce moment plus aucun élève ne doit stationner devant l’établissement. (Plan Vigipirate).
    • A la sonnerie, les élèves montent dans les classes.
    • Les élèves retardataires (arrivant après la première sonnerie) doivent se présenter à l’accueil munis de leur carnet de liaison. Le retard est enregistré et un S.M.S. est automatiquement envoyé aux parents. L’élève ne pourra rentrer en cours qu’à l’heure suivante.
    • A partir de trois retards sauf justificatif RATP ou SNCF, l’élève aura une retenue de 3 heures un samedi matin et un avertissement de ponctualité. En cas d’absences injustifiées, un avertissement pourra également être prononcé.
       
  3. Le professeur fait l’appel au début de chaque cours. Retards et absences sont consignés.
     
  4. Tout élève manquant un cours sans justificatif recevra un avertissement de comportement.
     
  5. En cas d’absence de l’élève, les parents sont tenus de téléphoner le jour-même à l’établissement entre 8h et 9h pour informer du motif de l’absence et doivent fournir un justificatif écrit au retour de l’élève (coupon du carnet de liaison, document administratif ou certificat médical). L’appel téléphonique n’a pas de valeur de justificatif.
    Les rendez-vous médicaux sont à prendre en dehors du temps scolaire.

    Après une maladie contagieuse, un certificat médical autorisant la reprise des cours pourra être requis.
     
  6. Il est prévu une récréation de quinze minutes le matin et l’après-midi. En-dehors de ces interruptions, les élèves ne doivent pas circuler dans les couloirs sauf déplacement vers une salle spécifique, qui doit se dérouler rapidement et dans le calme.
     
  7. L’élève ne doit jamais quitter l’établissement pendant ses horaires habituels de présence sans autorisation de la direction ou du responsable de niveau, à l’exclusion de toute autre personne. Toute désobéissance à cette règle entraînera un avertissement.
     
  8. L’élève doit toujours pouvoir présenter son carnet de liaison aux heures de sorties, qu’elles soient habituelles ou exceptionnelles. S’il ne l’a pas il sera retenu 15 mn.
     
  9. En cas d’absence d’un professeur un aménagement horaire est prévu. Les parents signent en début d’année une décharge concernant les aménagements horaires rendus nécessaires.
     
  10. En seconde, tout élève inscrit à la demi-pension doit y prendre son repas. Aucune dérogation ne sera accordée. Ces élèves déjeuneront au lycée Saint Thomas d’Aquin et seront accompagnés durant le trajet par un adulte de l’Etablissement.
     
  11. Aux heures de sortie chacun doit quitter l’établissement et libérer les abords sans s’y faire remarquer. Tout regroupement et mauvaise tenue aux abords de l’établissement pourront être sanctionnés.
     
  12. Les départs anticipés et les retours tardifs pour les vacances scolaires ne sont pas admis. Tout élève passant outre cette règle sera sévèrement sanctionné.
     
  13. La poursuite de la scolarité dans un établissement étranger en fin d’année scolaire ne peut se faire qu’avec un accord préalable de la direction et sur présentation d’un justificatif.
     
  14. L’EPS est une discipline d’enseignement obligatoire et seul un certificat médical peut justifier d’une inaptitude partielle ou totale. Dans le cas où un élève ne peut pas pratiquer une activité, il est tout de même tenu d’assister au cours, sauf s’il ne peut pas se déplacer, auquel cas il restera au collège. Un règlement spécifique à l’EPS sera remis aux élèves en début d’année.

 

II. Tenue, comportement, respect des lieux

A. TENUE

  1. Une tenue propre, correcte et décente est exigée.Piercings, cheveux teints, et tenues provocantes (cette liste n’est pas exhaustive) sont interdits. Seul un maquillage discret est toléré pour les lycéennes. Un(e) élève dont la tenue n’est pas jugée correcte peut se voir contraint(e) de porter une blouse ou être renvoyé(e) chez lui.
     
  2. Le port du jogging et des chaussures de sport n’est pas autorisé en dehors des cours d’EPS. Les élèves se changent en arrivant sur l’installation sportive et avant d’en repartir. Ils doivent avoir une tenue et le matériel adaptés, réservés au cours d’EPS et conformes aux directives données par le professeur.
     
  3. Les couvre-chefs ne sont pas autorisés, sauf bonnets de laine par grand froid.

 

B. RESPECT DES PERSONNES

  1. Tout adulte de l’établissement a autorité sur les élèves. Les élèves sont respectueux des personnes qui travaillent dans l’établissement : professeurs, membres du personnel éducatif et administratif, de surveillance et de service. Le vouvoiement est donc de rigueur.
     
  2. Les règles élémentaires de savoir vivre et de politesse doivent être respectées. Le langage grossier, la brutalité et toute autre forme d’agressivité ne sont pas admissibles. Les débordements affectifs ne sont pas tolérés. La plus grande loyauté s’impose dans la vie collective. Toute attitude pouvant paraître injurieuse, discriminatoire ou infamante est inadmissible et sera sévèrement sanctionnée y compris si elle se manifeste à travers les réseaux sociaux.
     
  3. Toute conduite présentant des risques sera sanctionnée.
     
  4. En cas d’accident survenu pendant le temps scolaire à un élève dont les parents n’ont pu être joints aussitôt, l’établissement prendra la responsabilité de le faire évacuer vers l’hôpital.
     
  5. Le service médical doit être informé de tout traitement particulier qui doit être administré à l’élève pendant la journée scolaire. La famille remettra les médicaments nécessaires, avec copie de l’ordonnance.

 

C. RESPECT DES BIENS

L’élève respecte l’environnement dans lequel il se trouve, ainsi que tout le matériel mis à sa disposition.

  1. Il est responsable de son matériel scolaire, de ses affaires personnelles. Il doit veiller à les mettre en sécurité et les ranger dans son sac ou dans son casier lorsqu’il ne les utilise pas. La direction ne peut être tenue pour responsable des négligences à cet égard.
     
  2. Il est obligatoire de :
    • connaître et respecter toutes les consignes de sécurité pour toute activité (évacuation, escaliers, travaux pratiques au laboratoire, EPS, CDI, sorties, voyages etc…). Dans les salles les consignes d’évacuation sont affichées. Elles doivent être considérées comme partie intégrante du règlement intérieur.
    • descendre dans la cour aux récréations et rester dans les classes durant les intercours.
    • respecter les propriétés voisines en libérant rapidement les abords de l’établissement et en évitant tout trouble de voisinage à l’intérieur comme à l’extérieur de l’établissement.
    • marquer au nom de l’élève tout instrument de travail et vêtement susceptible d’être laissé dans les parties communes.
       
  3. Il est interdit de
    • manger ou boire pendant les cours et dans les bâtiments, à l’exception des locaux destinés à la restauration.
    • mâcher du chewing-gum et cracher.
    • fumer aux abords et dans l’enceinte de l’établissement (loi Evin du 10/01/1991 – décret du 16/11/2006). Tout élève qui se mettrait hors la loi pourrait être exclu de l’établissement.
    • détériorer les bâtiments, le mobilier et le matériel scolaire. En cas de détérioration les frais de remise en état ou de réparation du matériel seront à la charge de la famille de l’élève coupable.
    • laisser argent ou objets de valeur dans les vestiaires et dans les salles de classe. La direction ne peut être tenue pour responsable en cas de disparition.
    • vendre, échanger ou « emprunter » quoi que ce soit, sauf autorisation expresse de la direction. Le vol sera très sévèrement sanctionné et pourra entraîner une exclusion.
    • introduire dans l’établissement des objets ou produits dangereux ou illicites, ainsi que tout objet non scolaire pouvant perturber les cours. La direction se réserve le droit de demander aux élèves de présenter le contenu de leur sac à l’entrée et au sein de l’établissement.
    • utiliser dans l’enceinte de l’établissement tout matériel personnel, téléphone, vidéo, photos, objets connectés etc… Tout objet de ce type sera confisqué et remis en main propre aux parents dans un délai de deux semaines.
    • introduire dans les lieux des personnes extérieures à l’établissement.
    • garer tout moyen de locomotion le long de la façade ou à l’intérieur de l’établissement.

 

III. Accomplissement du travail scolaire

  1. « Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés par les enseignants, respecter le contenu des programmes, et se soumettre aux modalités de contrôle qui leur sont imposées. » (article 3.5. du décret du 30-08-1985 modifié). Ils doivent également apporter leurs manuels scolaires ainsi que le matériel nécessaire.
     
  2. Un règlement spécifique des D.S. sera remis aux élèves en début d’année et devra être signé par les élèves et leur famille.
     
  3. Absence aux D.S. : tout D.S. non effectué en raison d’une absence sera refait un samedi matin ou selon des modalités définies par le professeur et le responsable de niveau.
     
  4. Un élève pris en flagrant de tricherie aura un zéro au travail concerné doublé d’un avertissement de comportement. Toute récidive entraîne le conseil de discipline.

    Il convient d’appeler tricherie :

    Pendant les contrôles :
    La tentative de communication orale ou écrite, la consultation d’un document ou d’un instrument non autorisé.

    Pour le travail non exécuté en classe :
    Le plagiat d’une autre copie ou d’un document (annales corrigées, document Internet, etc…), les notes manuscrites sur le manuel scolaire.
     
  5. La gravité et les conséquences d’un oubli sont laissées à l’appréciation du professeur.
     
  6. Le CDI est un lieu réservé à la recherche documentaire, à la lecture, à l’étude. Les horaires d’ouverture et les règles y sont affichés. Ces règles doivent être scrupuleusement respectées, sous risque d’exclusion à durée indéterminée (emprunts de livres, accès à Internet, utilisation de l’imprimante, etc…).
     
  7. Le conseil de classe peut décider d’imposer l’étude du soir à un élève qui ne se met pas au travail.

 

IV. SANCTIONS

La vie de l’établissement est fondée sur un ensemble de règles établies entre les membres de la communauté éducative, connues de tous et librement acceptées dans le cadre du présent règlement. Les défaillances des élèves peuvent être, dans la plupart des cas réglées par un dialogue direct avec les responsables. Cependant, le non-respect des règles justifie la mise en œuvre de sanctions appropriées.

  1. Echelle des sanctions

    Les sanctions graduées en fonction de la faute et des récidives sont les suivantes :
     
    • Exclusion du cours : elle peut être prononcée par un enseignant, mais uniquement à titre exceptionnel. L’élève exclu devra être accompagné par un des délégués de classe jusqu’au bureau du responsable de niveau ou d’un adulte délégué en cas d’absence, muni du motif de renvoi. Le professeur concerné fera un rapport aux responsables et une sanction sera décidée.
       
    • retenues : elles peuvent être accompagnées d’un travail à accomplir ou d’un travail d’intérêt général. Elles sont effectuées en semaine, ou le samedi matin. Elles sanctionnent :
      • Une insuffisance de travail.
      • Des retards répétés.
      • Une exclusion de cours.
      • Une ou des absence(s) non justifiée(s).
      • Des problèmes de comportement.
      • Tout autre motif laissé à l’appréciation de l’équipe éducative.
         
    • avertissements : ils sont décidés en accord avec la direction et font l’objet d’une communication écrite aux parents. Ils sanctionnent les fautes graves ou répétées. Des avertissements répétés dans l’année peuvent conduire à une exclusion et peuvent invalider toute demande de réinscription de l’élève. Ils peuvent également remettre en question la participation d’un élève à une sortie ou un voyage scolaire.
       
    • exclusions :
      • En fonction de la gravité de la faute une exclusion provisoire peut être directement prononcée par le chef d’établissement.
      • L’exclusion définitive est exceptionnelle et peut être décidée par le chef d’établissement à l’issue ou non d’un conseil de discipline, en cas de faute lourde.
         
  2. Engagement

    Un engagement peut être établi entre la famille, l’élève et l’établissement au moment de l’inscription, en cours d’année ou sur décision du conseil de classe. Un bilan est effectué régulièrement par l’équipe éducative ou lors des conseils de classe de fin de trimestre.

    En cas de non-respect d’un engagement, un conseil de discipline se réunira pour déterminer les sanctions à prendre.
     
  3. Le conseil de médiation

    Une commission d’écoute et de médiation présidée par le chef d’établissement ou ses adjoints se réunit si nécessaire.

    Elle a pour but de faciliter le dialogue avec l’élève et sa famille, permettant ainsi l’adoption d’une mesure éducative personnalisée. Il peut s’agir :
    • d’obtenir de l’élève un engagement écrit et signé fixant des objectifs évaluables,
    • d’appliquer une sanction,
    • de demander réparation du dommage causé,
    • de toute autre proposition du conseil de classe.
       
  4. Le conseil de discipline

    Il se réunit sous la présidence et à l’initiative du chef d’établissement ou de son adjoint
    • dans les cas prévus par le présent règlement,
    • en cas de faute grave,
    • si deux avertissements infligés n’ont pas été suivis d’effets,
    • à la demande du conseil de classe.

    Il peut prendre des mesures d’exclusion temporaire ou définitive.
    Le conseil de discipline fait l’objet d’un règlement spécifique.

 

V. Dialogue famille – établissement

  1. Carnet de liaison

    Il est remis à chaque élève un carnet de liaison en début d’année. C’est un outil de communication essentiel et il est indispensable que les parents le consultent très régulièrement.
    Chaque carnet doit être revêtu d’une photo de l’élève.
    L’emploi du temps y figure et il doit avoir été signé par chacun des deux parents, ou responsables légaux, en début d’année.
    L’élève doit toujours l’avoir avec lui aux heures de sortie.
    En cas de perte, il devra être racheté rapidement sur demande écrite des parents.
     
  2. Conseils de classe

    Les conseils de classe réunissent l’équipe pédagogique une fois par trimestre. Les élèves délégués, élus par la classe à la majorité des voix, participent à la partie générale du conseil. Les parents délégués sont également présents aux conseils de classe dans son intégralité. Ils sortent lorsque le cas de leur enfant est évoqué.

    En fin d’année le conseil de classe émet un avis d’orientation en présence du chef d’établissement ou de son représentant. Celui-ci peut alors prendre une décision d’orientation.

    Des mentions particulières peuvent être attribuées par le conseil de classe :
    • les félicitations récompensent un très bon élève.
    • les compliments récompensent un élève qui donne toute satisfaction.
    • les encouragements récompensent des efforts réguliers et soutenus, sans lien avec une moyenne chiffrée.
    • le conseil de classe peut également décider de sanctions à l’égard d’un élève (avertissement de travail ou de comportement), lui imposer l’étude ou susciter une réunion du conseil de médiation ou du conseil de discipline.

     
  3. Les représentants d’élèves et de parents
    • Les élèves délégués sont élus par leurs pairs pour être porte-parole de la classe auprès de l’équipe éducative et pédagogique. Ils assistent au conseil de classe, et éventuellement au conseil de discipline. Ils peuvent être force de proposition et initier des projets avec l’accord des responsables.
      Si un élève délégué donnait la preuve durable de son irresponsabilité, il pourrait être relevé de ses fonctions par la direction au bénéfice de son suppléant.
    • Les parents correspondants sont élus par les parents de la classe. Ils assistent aux conseils de classe, et peuvent aussi être présents au conseil de discipline.